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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSANTE DOMICILE
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ORTHO-CONFORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORTHO-CONFORT
IPSANTE DOMICILE, SAS

Numéro de dépôt :
1361518
Date de dépôt :
31/07/1984
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2024

Présentation de la marque ORTHO-CONFORT

Déposée le 31 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSANTE DOMICILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTHO-CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSANTE DOMICILE domicilié(e) 16 rue de Montbrillant - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 954 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque ORTHO-CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 14

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORTHO-CONFORT arrivera à expiration en date du 31 juillet 2024.

IPSANTE DOMICILE a également déposé les autres marques suivantes : Nema Santé , Elivie Santé , Kiera Santé , IP Santé domicile prestations de santé à domicile , IP Santé domicile , Alvy Santé , TéléVNI , ORTHO-CONFORT , Elivie , ALGO PPC


IPSANTE DOMICILE, SAS - 16 rue de Montbrillant - 69003 - LYON - France - SIREN 333954386


Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Inscription le 15 décembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152875 - Publication au BOPI 1992-12-15

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2004 n°2260719 - Publication au BOPI 2004-03-16

Renouvellement sans limitation n°2036289 - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 19 juin 2000 - Concession de licence n°302348 - Publication au BOPI 2000-06-19

Inscription le 19 juin 2000 - Concession de licence n°302347 - Publication au BOPI 2000-06-19

Inscription le 28 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164637 - Publication au BOPI 1993-10-28

Inscription le 20 mars 1995 - Transmission de propriété n°183181 - Publication au BOPI 1995-03-20

Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183785 - Publication au BOPI 1995-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°509083 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Inscription le 5 novembre 2009 - Résiliation de licence n°509084 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Inscription le 5 novembre 2009 - Résiliation de licence n°509085 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2014 n°2574053 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-17

Inscription le 11 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°648913 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-05-11

Corsets orthopédiques - Bandages herniaires - Ceintures médicales - Bas à varices - Prothèse mammaires - Matériel médical - Cannes anglaises - Lits - Fauteuils roulants - Fauteuils garde-robe - service et location de ces produits.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.